Ressources

Procédures Cidées Certification :

Procédure d’évaluation des ESSMS

Procédure de candidature au Référentiel National QUALIOPI

Procédure certification Référentiel National QUALIOPI

Procédure de gestion des plaintes et des appels

Procédure suspension, retrait ou réduction du périmètre de certification

Documents relatifs à la marque Qualiopi :

Charte d’usage de la marque QUALIOPI

Règlement d’usage de la marque QUALIOPI

Programme de certification :

Décret n° 2019-564 du 6 juin 2019 du relatif à la qualité des actions de la formation professionnelle

Décret n° 2019-565 du 6 juin 2019 relatif au référentiel national sur la qualité des actions concourant au développement des compétences

Arrêté du 6 juin 2019 relatif aux modalités d’audit associées au référentiel national mentionné à l’article D. 6316-1-1 du code du travail

Décret n° 2020-894 du 22 juillet 2020 portant diverses mesures en matière de formation professionnelle

Arrêté 24-07-20 – Modifiant arrêtés du 06-06-19 _ COVID

Guide de lecture du Référentiel national qualité publié sur le site du Ministère du Travail

Décret n°2021-1851 du 28 décembre 2021 portant dispositions complémentaires relatives à la certification mentionnée à l’article L. 6316-1 du code du travail

Arrêté du 30 décembre 2021 fixant la date limite de financement pour les organismes de formation en cours de certification qualité au 1er janvier 2022 et prolongeant l’autorisation du réaliser l’audit initial à distance

Comment peut-on vous aider ?

Contactez-nous par mail ou par téléphone dès maintenant

Merci aux collaborateurs de l’organisme certificateur et à l’auditrice.

LE CENTRE DES ARTS DE LA PAROLE
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