QUALIOPI

Procédures Cidées Certification :

Procédure de candidature au Référentiel National QUALIOPI

Procédure certification Référentiel National QUALIOPI

Procédure de gestion des plaintes et des appels

Procédure suspension, retrait ou réduction du périmètre de certification

Conditions générales de vente audit de certification Qualiopi

Documents relatifs à la marque Qualiopi :

Charte d’usage de la marque QUALIOPI

Règlement d’usage de la marque QUALIOPI

Programme de certification :

Arrêté du 31 mai 2023 portant diverses mesures en matière de certification qualité des organismes de formation

Décret n° 2019-564 du 6 juin 2019 du relatif à la qualité des actions de la formation professionnelle

Décret n° 2019-565 du 6 juin 2019 relatif au référentiel national sur la qualité des actions concourant au développement des compétences

Arrêté du 6 juin 2019 relatif aux modalités d’audit associées au référentiel national mentionné à l’article D. 6316-1-1 du code du travail

Décret n° 2020-894 du 22 juillet 2020 portant diverses mesures en matière de formation professionnelle

Arrêté 24-07-20 – Modifiant arrêtés du 06-06-19 _ COVID

Guide de lecture du Référentiel national qualité publié sur le site du Ministère du Travail le 29-03-2021 version V7

Nouveau guide de lecture du Référentiel national qualité publié sur le site du Ministère du Travail le 23-11-2023 version V8

Décret n°2021-1851 du 28 décembre 2021 portant dispositions complémentaires relatives à la certification mentionnée à l’article L. 6316-1 du code du travail

Arrêté du 30 décembre 2021 fixant la date limite de financement pour les organismes de formation en cours de certification qualité au 1er janvier 2022 et prolongeant l’autorisation du réaliser l’audit initial à distance

Questions-Réponses Qualiopi VERSION 2 – 01/09/2023

Nouveau guide de lecture du Référentiel national qualité publié sur le site du Ministère du Travail le 08-01-2024 version V9

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IMC
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