Documents à télécharger

Procédures Cidées Certification :

Procédure certification Référentiel National QUALIOPI

Procédure de gestion des plaintes et des appels

Procédure suspension, retrait ou réduction du périmètre de certification

Documents relatifs à la marque Qualiopi :

Charte d’usage de la marque QUALIOPI

Charte graphique QUALIOPI

Règlement d’usage de la marque QUALIOPI

Programme de certification :

Décret n° 2019-564 du 6 juin 2019 du relatif à la qualité des actions de la formation professionnelle

Décret n° 2019-565 du 6 juin 2019 relatif au référentiel national sur la qualité des actions concourant au développement des compétences

Arrêté du 6 juin 2019 relatif aux modalités d’audit associées au référentiel national mentionné à l’article D. 6316-1-1 du code du travail

Décret n° 2020-894 du 22 juillet 2020 portant diverses mesures en matière de formation professionnelle

Guide de lecture du Référentiel national qualité publié sur le site du Ministère du Travail

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Nicolas GENTHON, Directeur Adjoint - Référent QHSE
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